Copropriété SDC 46/48 RUE DE DOLE - 48 rue de dole 25000 Besançon

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Copropriété SDC 46/48 RUE DE DOLE

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La copropriété SDC 46/48 RUE DE DOLE est située dans la commune de Besançon.

La période de construction de cette copropriété est inconnue. Elle est immatriculée sous le numéro AF3659240. Le syndic de la copropriété est inconnu.

La copropriété compte un total de 36 lots, dont 8 lots principaux, 8 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.

ℹ️ Informations générales
Nom SDC 46/48 RUE DE DOLE
Adresse 48 rue de dole 25000 Besançon Google Maps
Construction Inconnue
Immatriculation AF3659240
Type de syndic Inconnu
36 Lots
8 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
8 Lots à usage d'habitation 🏠
2 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 11/07/2019
Règlement de copropriété 04/07/2019
Dernière mise à jour de la fiche 03/01/2026
Fin du dernier mandat 31/12/2025
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-HZ-0176
Parcelle 2 Cadastre  25056-000-HZ-0177
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.
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